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Marques déposées par SOCIETE DES APPLICATIONS CHIMIQUES DANS L'INDUSTRIE PROCEDES TECPRO
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OSMOSOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSMOSOFT
SOCIETE DES APPLICATIONS CHIMIQUES DANS L'INDUSTRIE PROCEDES TECPRO

Numéro de dépôt :
1104378
Date de dépôt :
06/08/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OSMOSOFT

Déposée le 6 août 1979 par SOCIETE DES APPLICATIONS CHIMIQUES DANS L'INDUSTRIE PROCEDES TECPRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OSMOSOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE DES APPLICATIONS CHIMIQUES DANS L'INDUSTRIE PROCEDES TECPRO domicilié(e) (S.A.) 21 boulevard de Grenelle 75015 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque OSMOSOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque OSMOSOFT est expirée depuis le 6 août 1989.

SOCIETE DES APPLICATIONS CHIMIQUES DANS L'INDUSTRIE PROCEDES TECPRO a également déposé les autres marques suivantes : TECPROCHROM , TECPROFLOC , TECPRO , SOFT-SERVICE , TECPROPHOS , PROSOFT , XXXXX , TECPRAZINE , TECPROFLOC , XXXXX


SOCIETE DES APPLICATIONS CHIMIQUES DANS L'INDUSTRIE PROCEDES TECPRO - (S.A.) 21 boulevard de Grenelle 75015 PARIS. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-010

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.